Créations Décoratives Haut de Gamme

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Images, designs, logos, arguments de vente et de présentation, thématiques, gammes, produits, proposition de thèmes, concept et matrice du site web sont déposés  

 

 

 

Toutes les créations visuelles et les concepts développés

 

sont le fruit d'un travail de créativité et de réflexion

 

Tous ces designs et concepts originaux 

sont copyright et protégés

en France, Europe

et dans tous les pays signant la convention de Berne

L'originalité et la créativité sont nos fers de lance 

afin de vous proposer

des design, des illustrations, des gammes et des concepts inédits

L'originalité attire la copie ou l'inspiration et ainsi certaines personnes privées, départements marketing, bureaux de style de petites sociétés

ou de grands groupes en manque d'inspiration

s'autorisent à s'inspirer ou réaliser des copies

par manque d'éthique professionnelle

se pensant au dessus des lois

de par leurs statuts, leur taille 

ou de par des appuis de leur réseau

 

 

La copie ou une simple inspiration constitue un viol de la propriété

Puni par la loi

Le contrefacteur doit alors des dommages et intérêts

 

 

 

 

Si un de nos clients ou partenaires

 se voit copier une création visuelle ou un concept

lui ayant été préalablement proposé contractuellement  

Il peut alors traduire le contrefacteur devant les tribunaux 

pour violation de la propriété intellectuelle

et demander la compensation

des dommages et intérêts constitutifs de son préjudice

Nous lui fournirons alors

tous les documents nécessaires pour la constitution 

de son dossier et la restitution de son bon droit

 Nous disposons de plus en externe 

d'un département légal

habitué à nos dossiers

Ainsi nous n'hésitons pas

à assigner

quiconque

personne physique ou morale

qui qu'ils puissent être

se pensant autorisé à de tels agissements